MENTIONS LÉGALES

Le site Web www.arrrasbaztan.eus a été créé dans le but de fournir des informations, un contact et des instructions sur l’utilisation de la marque collective ARRAS BAZTAN, ainsi que d’informer sur les activités organisées autour de cette marque.

PROPRIÉTÉ DU SITE WEB ET DONNÉES D’IDENTIFICATION

Le site Web www.arrasbaztan.eus est la propriété du CONSEIL MUNICIPAL DE BAZTAN-BAZTANGO UDALA, au NIF P3105000H, adresse FORU PLAZA, S/N – 31700 ELIZONDO (NAVARRA), e-mail baztan@arrasbaztan.eus et numéro de téléphone de contact 948580006.

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CONDITIONS D’UTILISATION

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RÈGLES DE COMPORTEMENT

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POLIT IQUE DE CONFIDENTIALITÉ

INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LA PROTECTION DES DONNÉES
RESPONSABLE BAZTANGO UDALA
FINALITÉ Gestion administrative du site www.arrasbaztan.eus
LÉGITIMATION Consentement de l’utilisateur
DESTINATAIRES Aucune donnée ne sera transmise à des tiers, sauf obligation légale.
DROITS Droit d’accès, de rectification, d’annulation et d’opposition et autres droits, comme expliqué dans les présentes mentions légales.
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Pour plus d’informations, veuillez consulter notre site: www.arrasbaztan.eus

 

COOKIES

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PROPRIÉTÉ SUR LES CONTENUS. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

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